Droit écrit et droit coutumier dans la Sardaigne médiévale: Carta de Logu de Arborea et droit romain

Cet article est consacré à l’étude des influences du droit romain sur laCarta de Logu de Arborea: c’est l’ouvrage législatif le plus significatif de la tradition juridique sarde, promulgué par la “giudicessa” Eleonora Bas-Serra au cours de la dernière décennie du XIVe siècle.Même si le lien profond de laCarta de Loguavec le droit romain est perceptible dans la plupart de ses 198 chapitres, il est explicite dans les chapitres III, LXXVII, LXXVIII, XCVII et XCVIII; dans ces chapitres, les compilateurs d’Arborea modelèrent les solutions juridiques proposées sur le droit romain grâce à des références explicites et des renvois à un autre système normatif, s’identifiant àsa legeousa ragione. Ainsi dans le chapitre III, la peine capitale prévue pour l’homicide volontaire est fondée sur le caractère impératif du droit romain:«secundu quessu ordini dessa rag(i)oni comandat». Dans les chapitres LXXVII et LXXVIII, les délais légaux de recours, qui sont de 10 jours maximum, se rapportent de façon explicite au droit romain:«si appellado non est infra tempus legittimu de dies deghi comenti comandat sa lege». En outre, le chapitre XCVIII renvoie au droit romain lorsqu’il désigne la portion légitime de l’héritage avec«sa parti sua secundu ragione».Dans les chapitres de laCarta de Loguque nous venons de citer, d’autres éléments, très significatifs, prouvent que le droit romain était en vigueur dans la Sardaigne médiévale; en effet, l’utilisation de verbes ayant une valeur impérative (comandare / ordinare) et l’emploi de ces mêmes verbes au présent de l’indicatif (comandat) attestent de façon incontestable que les compilateurs de laCarta de Loguconsidéraient que ce système normatif (sa lege, sa ragione), objet d’un renvoi dans le «code» du Giudicato di Arborea, était encore en vigueur.Je tiens à présent à préciser l’objet et les limites de mon exposé. Je n’exposera pas ici tous les éléments romanistes que l’on peut trouver dans laCarta de Logu. J’examinerai les chapitres de laCartadans lesquels la législatrice d’Arborea se réfère de façon explicite au droit romain avec des termes qui lui sont propres commesa legeousa ragione, en les comparant ensuite avec des textes juridiques romains. Pour prouver l’influence du droit romain de Justinien sur laCarta de Loguil suffira de vérifier de manière incontestable, à travers une lecture synoptique et une analyse exégétique des fragments duCorpus Iuris Civilisconcernés, dans quelle mesure les chapitres sus-cités de laCarta de Loguadhèrent auCorpus Iuris Civilis, qui a presque certainement constitué le modèle de référence pour la législatrice et pour ses compilateurs cultivés.